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Photo : Franz Chavaroche Le procureur de Montgolfier a ouvert une enquête pour « blanchiment ». Sous protection policière, le cadre de la banque suisse collabore aujourd’hui avec les enquêteurs azuréens. Plus personne ne cherche désormais à le nier : c’est bien Hervé, un ex-employé de la banque HSBC de Genève qui a transmis à la France des données volées : les désormais fameux listings informatiques qui répertorient plusieurs milliers de contribuables soupçonnés d’évasion fiscale.
Et c’est bien à Nice sur le bureau du procureur Eric de Montgolfier que ces documents bancaires ont atterri : « Le 17 juillet, j’ai en effet ouvert une enquête préliminaire pour « suspicion d’origine frauduleuse de fonds, confirme le procureur. La genèse de cette affaire est simple : la justice suisse nous a contactés dans le cadre d’une commission rogatoire internationale. Elle nous demandait dans le cadre de notre accord d’entraide bilatéral d’entendre un ressortissant français, responsable informatique de la banque HSBC à Genève. C’est ce dernier qui, une fois localisé à son domicile azuréen, nous a remis le matériel informatique qu’il détenait effectivement. »
Sur le contenu de ces « 3.000 noms évoqués ; ces derniers ne concernent en fait que les comptes ouverts par des ressortissants français. Les milliers d’autres seraient en revanche susceptibles d’intéresser grandement nos voisins italiens. Et pas seulement. »
L’enquête qu’il a confiée à la gendarmerie de Menton, n’en est cependant qu’à ses débuts : « Nous avons dans un premier temps fait une copie des données concernant d’éventuelles évasions fiscales et l’avons transmise,
dans le cadre du livre des procédures fiscales, à la direction générale des impôts. »
Sous protection judiciaire
Quand aux investigations sur les soupçons de « blanchiment », elles se poursuivent. L’enquête n’en serait qu’à ses débuts : « Le cadre informatique de la HSBC collabore avec nous au décryptage de ces données. Compte tenu des intérêts en cause, et bien que nous ne sachions pas s’il est directement menacé, nous avons pris des mesures pour assurer sa protection et garantir sa sécurité. De l’avis des spécialistes, nous serions sur une affaire encore plus importante que celle des évasions fiscales de 2008 en Allemagne ». Pour tenter de démasquer plusieurs centaines de contribuables allemands coupables d’évasion fiscale vers le Liechtenstein, les autorités d’outre Rhin n’avaient alors pas hésité à activer les experts du fisc, les services secrets extérieurs (BND) et à acheter pour 4 millions d’euros des listings confidentiels à un mystérieux informateur.
Les listings de la HSBC n’ont donc pas fini de faire parler. En France, en Europe, mais aussi dans le microcosme azuréen dès lors que le procureur confirme, en conclusion, que 600 contribuables des Alpes-Maritimes y auraient été identifiés.
jfrroubaud@nicematin.fr